Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre :

Seb Code (ci-après le « Vendeur »)

Et

Le Client (ci-après le « Client »)

Le Vendeur propose à la vente des produits numériques sur le site internet.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer commande. En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.

Les Produits sont des contenus numériques, tels que des livres électroniques, des logiciels, des formations en ligne, etc.

Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites sur le site internet du Vendeur.

Le Vendeur s'engage à fournir des Produits de qualité et conformes à la description fournie sur son site internet.

Les prix des Produits sont indiqués en euros (€) et sont toutes taxes comprises (TTC).

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable au Client est celui en vigueur au jour de la commande.

Le Client peut passer commande sur le site internet du Vendeur.

La commande est validée après le paiement du prix par le Client.

Les Produits numériques sont livrés immédiatement après la validation de la commande.

Les Produits sont protégés par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Le Client s'engage à respecter les droits du Vendeur et à ne pas utiliser les Produits à des fins commerciales.

Le Vendeur est responsable de la qualité des Produits et de leur conformité à la description fournie sur son site internet.

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects causés par l'utilisation des Produits.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Les présentes CGV sont applicables à toutes les ventes de Produits réalisées par le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version applicable au Client est celle en vigueur au jour de la commande.